Au XIX^e siècle se joue une véritable course à l’innovation. Les développements industriels vont bon train et le nombre de brevets déposés explose. Pourtant, les liens entre l’innovation et ce que l’on peut décrire comme une véritable culture du brevet sont loin d’être évidents. Dans sa thèse, intitulée « Course à l'innovation et mécanique des brevets. L'évolution technologique dans l'industrie belge du zinc (1806-1873) »(1), Arnaud Péters, jeune Docteur en Histoire de l’Université de Liège, rend compte de l’histoire du système des brevets dans la Belgique du XIX^e siècle à travers l’étude du cas de l’industrie du zinc, et plus particulièrement, de la société anonyme de la Vieille-Montagne.

Période-clé pour le développement technique et entrepreneurial, le XIX^e siècle permet une analyse pointue de l’histoire des brevets. Jeune État né en 1830, la Belgique connaît à cette époque un essor industriel exceptionnel. L’innovation technique y constitue une priorité étatique. Entre 1830 et 1880, le nombre de brevets par habitant est le plus élevé au monde.

Dans la première partie de sa thèse, Arnaud Péters, assistant auprès du Centre d’Histoire des Sciences et des Techniques de l’Université de Liège, aborde cette histoire du système belge des brevets, évoquant la structure nationale que l’Etat belge met en place en matière de propriété intellectuelle : Comment le système belge des brevets est-il conçu ? Quelles sont ses caractéristiques ? En quoi favorise-t-il l’innovation ?

Le système belge des brevets

Au XIX^e siècle, les Belges font preuve d’un engouement remarquable pour les brevets. L’absence de frein légal à la prise de brevet est un premier facteur permettant de l’expliquer. En Belgique, de même qu’en France, tous les brevets sont acceptés, contrairement à ce qui a cours dans d’autres pays. En Allemagne et aux États-Unis, les brevets qui ne représentent pas un intérêt pour l’industrie locale ou qui n’ont pas les qualités techniques suffisantes sont ainsi refusés.

Sur le sol belge, la première législation complète en matière de brevets est française et date de 1791. Pour la première fois, un droit de propriété est accordé aux inventeurs, leur permettant d’obtenir le monopole de fabrication de leur invention pour une durée de 5, 10 ou 15 ans. Cette loi reconnaît l’existence de trois types de brevets. Le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d'exploitation sur une invention ou un procédé né de son esprit. Dans un système où les brevets ont une portée nationale, le brevet d’importation permet d’importer un brevet existant à l’étranger dans son propre pays. Enfin, le brevet de perfectionnement consiste en l’amélioration d’un brevet existant. Ces mêmes modalités perdurent sous Guillaume d’Orange, concepteur d'une nouvelle loi en 1817, ne connaissant que quelques adaptations mineures jusqu’en 1854.

En 1854, interviennent plusieurs évolutions significatives. Les limites de la loi sur les brevets commencent alors à se faire sentir et la nécessité apparaît d’y apporter quelques améliorations. La nouvelle loi introduit plusieurs nouveautés. Les brevets sont désormais octroyés pour une durée (maximale) de 20 ans. La prise de brevet se démocratise considérablement et un principe de progressivité du coût est introduit. Ainsi, le prix du brevet s’élève-t-il lorsque ce dernier commence à rapporter à son inventeur.

Comme par le passé, aucun examen préalable n’est mis en place. Dans ce contexte d’industrialisation croissante et de démocratisation du système, tout incite donc à prendre un brevet.

La législation sur les brevets d’importation s’adapte elle aussi pour valoriser davantage le titulaire du brevet d’origine. Alors qu’auparavant, n’importe qui pouvait s’approprier un brevet étranger et l’importer en Belgique sans même consulter son propriétaire, les démarches doivent désormais se faire avec l’aval de l’ayant-droit. Ce changement de législation provoque un véritable engouement hors de nos frontières et le nombre de brevets d’exportation s’accroît de manière considérable à partir de 1854.

(1) Arnaud Péters, « Course à l'innovation et mécanique des brevets. L'évolution technologique dans l'industrie belge du zinc (1806-1873) », thèse de doctorat, Université de Liège.