La Belgique à l’heure de la fiscalité internationale
27/08/13

Étroitesse du pays oblige, les Belges se retrouvent vite au-delà des frontières. Bruxelles – capitale de l’Europe – oblige, la Belgique attire nombre de sociétés et de résidents étrangers. Deux paramètres qui rendent la fiscalité internationale incontournable sur notre territoire. Pourtant, jusqu’à présent, aucun ouvrage dédié au sujet n’existait en librairie. Isabelle Richelle, professeur de droit fiscal à HEC-Ecole de gestion de l’Université de Liège, vient combler ce manque en codirigeant un livre qui analyse différentes facettes de cette fiscalité particulière. 

Néchin. Extrême ouest de la Belgique. Un petit village d’à peine sept kilomètres carrés, rattaché à la commune d’Estaimpuis. Un patelin sans histoire de 2.000 âmes, qui perdit sa quiétude lorsqu’un nouvel habitant débarqua, début 2013. Un certain Gérard Depardieu. Acteur franco-russe en quête d’exil (fiscal ?). Il est loin d’être le seul à avoir posé ses valises dans notre contrée. Selon le Consulat général de France à Bruxelles, plus de 200.000 Français auraient franchi la frontière. Parmi lesquels quelques illustres noms : la famille Mulliez (propriétaire du groupe de distribution Auchan, installée à Néchin, elle aussi), certains membres de la famille Meunier (Carrefour), Hugues Taittinger (des champagnes du même nom), Bernard Darty (magasins d’électroménagers)…

COVER Fisc intern BelgiqueAu-delà de l’aspect « people », les épisodes Depardieu et compagnie ont indirectement mis la fiscalité internationale sur le devant de la scène. « On en a effectivement beaucoup parlé ces derniers temps », sourit Isabelle Richelle, avocat et professeur de droit fiscal à HEC-ULg.  La publication de ce nouvel ouvrage, codirigé avec Edoardo Traversa (UCL), Fiscalité internationale en Belgique (1), ne fut pourtant en rien alimentée par la polémique. « Il s’agit des actes d’un colloque organisé en mai 2010, décrit-elle. Nos champs de recherche à Edoardo Traversa et moi-même,englobent la fiscalité internationale et européenne, et nous avions le souhait d’encourager la diffusion des connaissances dans ces domaines moins connus. »

Ce livre, publié début 2013, est donc la synthèse couchée sur papier de cette initiative. Il aborde tour à tour les questions liées à la fiscalité internationale en Belgique : notion de résidence, taxation des revenus mobiliers, déplacements internationaux des travailleurs, prévention de la double imposition, …  « Il n’existait pas d’ouvrage récent sur le sujet. Ce qui est finalement assez paradoxal : le pays étant très petit, on se retrouve vite au-delà des frontières ! » Ce recueil rassemble les contributions de treize spécialistes, issus tantôt du monde académique, tantôt du secteur privé, voire des deux. « C’est une particularité des fiscalistes, glisse-t-elle. Beaucoup portent ces deux casquettes, car on ne peut pas ignorer ce qui se passe sur le terrain. Les deux sont complémentaires. » Des contributions scientifiques poussées, combinant à la fois analyse de principe et pratique, qui s’adressent  moins au grand public qu’aux professionnels du secteur.

(1) Isabelle RICHELLE, Edoardo TRAVERSA et al., Fiscalité internationale en Belgique. Tendances récentes, Bruxelles, Éditions Larcier, janvier 2013

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